Cadre de gestion de la propriété intellectuelle transfrontalière

Le groupe de travail sur la propriété intellectuelle et le capital de risque du PISCC publie un cadre exhaustif en vue d’aider les collaborateurs en recherche et développement au Canada et en Californie à s’orienter dans les dédales de la gestion de la PI transfrontalière

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Le groupe de travail sur la propriété intellectuelle et le capital de risque du PISCC s’est fixé un objectif unique : aider les collaborateurs de recherche au Canada et en Californie à créer une propriété intellectuelle de qualité élevée qui constitue un investissement. Bien que la gestion de la PI s’avère souvent très complexe et que les activités liées à celle-ci soient déjà nombreuses, la mise en œuvre de bonnes pratiques de gestion facilitera la réalisation de cet objectif.

Une équipe composée de personnes chevronnées, dont Angus Livingstone, directeur général, University‑Industry Liaison Office, Université de la Colombie-Britannique et président d’UBC Research Enterprises, Inc., Sanjay Goorachurn, conseiller, Smart & Biggar, Tom Sweeney, président du PISCC sur la PI et du groupe de travail sur le capital de risque, et Brett Sharp, directeur des opérations et du transfert technologique, University Industry Liaison Office, Université de la Colombie-Britannique, a élaboré le Cadre de gestion de la propriété intellectuelle (PI) transfrontalière. Cette ressource exhaustive vise à informer les chercheurs des difficultés relatives à la gestion de la PI dans un contexte de collaboration internationale et présente des solutions potentielles. Le Cadre appuie également directement un objectif clé du PISCC : promouvoir la collaboration entre le Canada et la Californie en recherche, développement et démonstration (R-D et D).

Le cadre de gestion, lequel contient 89 pages, se veut un outil pour les scientifiques, les chercheurs et autres innovateurs dans les institutions de recherche au Canada et en Californie. En tant que guide de pratiques exemplaires, il fournit des observations clés et des approches judicieuses pour l’élaboration d’accords clairs qui promeuvent la gestion et la commercialisation de la PI découlant de la recherche menée en collaboration entre le Canada et la Californie. Il met l’accent sur les besoins des chercheurs, reconnaît les exigences particulières de chaque recherche et établit un équilibre entre les obligations du milieu universitaire en ce qui concerne la publication et les exigences commerciales ayant trait à la protection de la PI. Il vise également à aider les innovateurs à réduire les principaux risques associés à la gestion de la PI pendant le processus de R-D.

Si vous envisagez des projets de recherche en collaboration qui stimulent des échanges d’idées et la mise en commun des connaissances entre le Canada et les États-Unis, la lecture de ce cadre de gestion de la propriété intellectuelle transfrontalière vous intéressera. Voulez-vous en apprendre davantage?

Nous vous encourageons à faire connaitre ce cadre de gestion aux collaborateurs de recherche et à vos collègues. Si vous avez des questions, des suggestions ou des commentaires, n’hésitez pas à nous les transmettre par courriel à : IPFramework@ccsip.org. Vos commentaires nous aideront à maintenir à jour ce document afin qu’il soit toujours pertinent et utile pour les membres de la communauté canado‑californienne et leurs nombreux collaborateurs de recherche.

Le PISCC tient à remercier sincèrement Angus Livingstone, directeur général, University-Industry Liaison Office, Université de la Colombie-Britannique et président d’UBC Research Enterprises, Inc., Sanjay Goorachurn, conseiller, Smart & Bigga, Tom Sweeney, président du PISCC sur la PI et du groupe de travail sur le capital de risque, et Brett Sharp, directeur des opérations et du transfert technologique, University Industry Liaison Office, Université de la Colombie-Britannique, de leur participation à l’élaboration de ce document ainsi que de leur dévouement exceptionnel.

Merci également aux organismes suivants pour leur contribution: (i) le ministère des Affaires étrangères et du Commerce international du Canada pour son parrainage de ce rapport, (ii) le partenariat de Smart & Biggar / Fetherstonhaugh, l'un des plus importants cabinets canadiens en PI, pour son engagement envers le cadre et le contenu du rapport et, (iii) l'Université de la Colombie-Britannique, l'une des plus importantes institutions canadiennes de recherche académiques, et en particulier son Bureau de liaison université-industrie, pour ses idées profondément pertinentes dans le domaine des ententes publique et privée en PI.